LE SEL TIC
Présentation de la marque LE SEL TIC
Déposée le 21 juin 1999 par SA COMPAGNIE BISCUITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « LE SEL TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SEL TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEL TIC est expirée depuis le 21 juin 2009.
SA COMPAGNIE BISCUITIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32